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Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [Date]

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente des produits proposés par Ducci sur son site internet www.ducci.fr. En validant une commande sur ce site, le client accepte les présentes conditions sans réserve.

1. Identification de l’entreprise

Ducci
Adresse : [Votre adresse]
Numéro de téléphone : [Votre numéro]
Email : [Votre email]
Numéro d’immatriculation : [Numéro de SIRET]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
Hébergeur du site : [Nom de l’hébergeur]

2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente entre Ducci et le client pour toute commande effectuée sur le site www.ducci.fr.

3. Acceptation des conditions

La commande sur notre site implique l’acceptation entière et sans réserve des présentes conditions générales. Le client reconnaît avoir pris connaissance des CGV au moment de la commande.

4. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation du client. Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d’erreur dans la description d’un produit, la responsabilité de Ducci ne saurait être engagée.

Les produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit, le client sera informé par email dans les plus brefs délais.

5. Commandes

Les commandes sont passées en ligne via le site www.ducci.fr. Le client doit suivre la procédure de commande, notamment en fournissant des informations exactes et complètes.

Une fois la commande validée, le client recevra une confirmation par email reprenant les détails de la commande et du paiement.

6. Prix

Les prix des produits sont indiqués en [devise] et toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont à ajouter au montant total de la commande et seront clairement indiqués avant le paiement.

Ducci se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

7. Paiement

Le paiement des produits peut être effectué par carte bancaire, PayPal, virement bancaire ou autre moyen proposé sur le site. Le paiement est sécurisé et les informations bancaires sont protégées.

Le paiement est exigible immédiatement après la validation de la commande.

8. Livraison

Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume des produits et de la destination.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la disponibilité des produits et les conditions des transporteurs.

9. Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Pour ce faire, le client doit notifier Ducci de sa décision de rétractation par email ou via le formulaire de contact du site.

Les produits retournés doivent être dans leur état et emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

10. Garanties

Tous les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L.217-4 à L.217-13 du Code de la consommation.

En cas de défaut ou de non-conformité d’un produit, le client peut contacter notre service client pour obtenir un remplacement ou un remboursement.

11. Responsabilité

Ducci ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus, sauf en cas de faute lourde ou de négligence grave de la part de l’entreprise.

12. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur le site www.ducci.fr, tels que les textes, images, logos, graphismes, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion de ces éléments sans l’autorisation préalable de Ducci est interdite.

13. Données personnelles

Ducci collecte les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes et à la relation commerciale avec le client. Conformément à la réglementation sur la protection des données, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers votre politique de confidentialité).

14. Litiges

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi [du pays]. En cas de litige, les parties chercheront à résoudre amiablement le différend. Si une solution amiable ne peut être trouvée, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou du lieu de livraison du produit.

15. Modifications des CGV

Ducci se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions seront publiées sur cette page. La version des CGV en vigueur est celle acceptée lors de la commande.

 


 

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